PETANQUE CLUB COUZE REGLEMENT INTERIEUR
(Annule et Remplace le règlement antérieur)
Le présent règlement intérieur a pour but de compléter les statuts du club disponible auprès du secrétariat ou du président.
ARTICLE 1 : L’Association Pétanque Club Couze est composée de personnes (hommes, femmes ou enfants) tous bénévoles ;
Tout licencié ou nouvel adhérent que ne saurait allier fairplay et respect, deux règles essentielles à la renommée du club, et qui ne tiendrait pas compte du règlement intérieur par son comportement, sa tenue ou ses propos, et qui ferait dégénérer l’ambiance de l’Association, peut faire l’objet d’une exclusion temporaire, (voir définitive), selon l’importance de la faute, sur décision de tous les membres du conseil d’administration et pourra être signalé au Président du Comité Départemental de la F.F.P.J.P.
ARTICLE 2 : Pour être membres de l’Association, (pour toute nouvelle demande), il faut obligatoirement être licencié FFPJP au Club pour prétendre à la licence UFOLEP. Cependant pour un couple inscrit, si l’un des conjoints est licencié FFPJP, l’autre conjoint ou enfant peut demander uniquement la licence UFOLEP.
Les cotisations sont fixées au moment de l’Assemblée Générale et doivent être versées au moment de la demande de licence pour l’année à venir. Tout membre du club doit être à jour de sa cotisation de licence en début de saison, posséder un certificat médical de non contre-indication de la pratique de la pétanque. En cas de mutation l’adhérent continuera à faire partie du club jusqu’au 31 décembre de la même année.
ARTICLE 3 : Le local du club de l’association est PRIVE. (Mis à disposition à titre gracieux par la Municipalité de Couze).
L’ouverture du local sera conditionnée par la disponibilité des adhérents bénévoles et des membres actifs désignés par le Conseil d’Administration mais sera en tout état de cause fermé durant la période hivernale à 19h30 au plus tard et à 20h00 pendant la saison estivale, (se basant sur les dates de changements d’heures d’été et d’hiver). Toutefois, exceptionnellement lors d’un évènement (compétition, anniversaires, jours fériés…) les horaires pourront être changés sous la responsabilité des personnes dûment désignées.
Les membres du Conseil d’Administration auront la responsabilité de la bonne tenue du local et des terrains de jeu.
Toutefois chaque adhérent sera tenu de respecter la propreté dudit local, et participer au nettoyage de la salle (poubelles, bouteilles vides …).
En période de froid, le responsable qui fermera le local veillera à ce que le chauffage soit réduit pour éviter une consommation excessive.
Une Trousse de Premiers Secours est à disposition à l’intérieur du local.
ARTICLE 4 : Conformément au décret N° 2006-1386 du 15 novembre 2006, fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif à compter du 1er février 2007, il est INTERDIT DE FUMER dans l’enceinte du local du club.
Il est formellement interdit d’apporter des bouteilles en verre sur les terrains de pétanque, vides ou pleines.
Il est formellement interdit d’introduire tout animal dans les locaux du club, même tenu en laisse ; A l’extérieur l’animal reste sous la responsabilité de son propriétaire.
Les clés du local ne peuvent être données à d’autres personnes que celles autorisées (voir liste jointe)
Il est formellement interdit de laisser le Club ouvert, ou d’organiser toute autre manifestation, les jours des marchés nocturnes organisés durant l’été sur les terrains de pétanque ; (lundi soir).
ARTICLE 5 : Seuls les licenciés du club, les joueurs participant aux diverses manifestations sportives (entrainement, concours du jeudi ainsi que tous les concours officiels) seront autorisés à consommer à la buvette.
LE BUREAU DECLINE TOUTES RESPONSABILITES SUITE AUX CONSEQUENCES QUE POURRAIT ENTRAINER UNE CONSOMMATION D’ALCOOL ABUSIVE LORS DES DIFFERENTS RASSEMBLEMENTS AU CLUB SPORTIF DE PETANQUE DE COUZE .
ARTICLE 6 : Tous concours ou manifestations utilisant les terrains de pétanque (hormis le club), sont assujettis à une demande d’autorisation au club de pétanque ou à la Mairie de Couze.
ARTICLE 7 : Tout problème rencontré par un licencié du club au cours de l’année devra être exposé à l’un des membres du bureau afin d’y trouver une solution. Toutes les suggestions concernant le bon déroulement du club feront l’objet d’une attention toute particulière du bureau.
Le Fait d’être Licencié donne des Droits mais Crée aussi des Devoirs
Le Président, Pour le Bureau : Le Maire, pour la Mairie :
Philippe VITON
